Le conseil municipal de Ferney-Voltaire se déroulera mardi 10 juin 2025 à 20h30 dans la salle du Conseil, à l’Hôtel de Ville.
L’ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Installation d’un conseiller municipal à la suite d’une démission.
3. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/04/2024.
4. Modification du taux de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2026.
5. Compte financier unique 2024.
6. Affectation des résultats de l’exercice 2024.
7. Partenariat entre la ville de Ferney-Voltaire et les Transports Publics Genevois – Participation financière à l’acquisition d’un abonnement annuel de transport publics – jeunes 10-19 ans.
8. Plan de financement – Aménagements des abords du centre sportif Henriette d’Angeville.
9. Plan de financement – Extension de l’accueil de loisirs de l’école Jean Calas.
10. Correction d’erreurs sur exercices antérieurs.
11. Ouverture au public d’un chemin privé, allée de la tire, appartenant à la SPL Territoire Innovation.
12. Convention de servitude entre le SIEA et la commune de Ferney-Voltaire pour le déploiement du réseau public de fibre optique chemin des Vergers.
13. Personnel communal : mise à disposition de véhicules de service aux agents communaux.
14. Personnel communal : mise à disposition d’un véhicule de fonction.
15. Questions diverses :
• Décisions du maire prises aux mois d’avril et de mai 2025 en application de l’article L. 2122-22 du CGCT (délégations du conseil municipal).
Téléchargez ici l’ordre du jour du conseil municipal du 10 juin 2025
Téléchargez ici la liste des rapports du conseil municipal du 10 juin 2025
Enregistrements :
Rendez-vous sur la chaîne YouTube de la Ville de Ferney-Voltaire ici pour retrouver les vidéos et enregistrements audio des conseils municipaux de la commune.
Visuel : ©Ville de Ferney-Voltaire
