mardi 17 juillet 2018 à 20h | Salle du Conseil
Les séances des conseils municipaux sont publiques et ouvertes à tous.

L'ordre du jour :

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 5 juin 2018.
3. Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 10 juillet 2018.
4. Convention d'adhésion de la commune de Thoiry à la carte Ferney Passion pour le Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique pour la rentrée 2018.
5. Convention de collaboration avec La Bâtie/Festival de Genève pour sa 42e édition avec la programmation de deux spectacles sur la Commune.
6. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Ferney en mémoire dans le cadre de la célébration du centenaire de l'armistice.
7. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Pangloss labs à l'occasion de la Fête de la science 2018.
8. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Voltaire's Attic pour l'animation musicale lors du rassemblement autos/motos.
9. Remboursement de prestations « piscine » suite à la fermeture du Centre nautique pour travaux de réfection de carrelage et faïences.
10. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes (CMJ).
11. Dépôt d'une demande d'autorisation préalable d'un dispositif supportant une pré-enseigne ou une enseigne à La Borne sise avenue des Alpes.
12. Acquisition d'une bande de terrain issue d'une parcelle sise « sous le Château ».
13. Dépôt de la déclaration préalable d'une autorisation de travaux et de permis de construire pour la pose de bureaux modulaires provisoires et la rénovation des locaux du PAS à la Maison Saint-­Pierre.
141 Avenant n°01 aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la ferme du Châtelard avec création d'une médiathèque.
15. Attribution des marchés de travaux pour la construction du nouveau centre technique municipal (CTM).
16. Convention de servitudes consentie à ENEDIS pour l'amélioration de la qualité de la desserte et d'alimentation du réseau électrique sur une parcelle communale.
17. Convention de servitudes consentie au SIEA pour l'extension du réseau de fibre optique sur une parcelle communale.
18. Avis sur la demande de permis d'exploiter et d'autorisation d'ouverture de travaux miniers pour l'exploitation d'un gîte thermique basse température, pour le chauffage et la climatisation de la ZAC Ferney-Genève Innovation.
19. Questions diverses :
- Décisions du maire prises en juin 2018 en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal).
- Récapitulatif des contentieux au second semestre 2017 et au premier semestre 2018.

 Téléchargez l'ordre du jour du conseil municipal du 17 juillet 2018 ici.

Informations :
Accueil de la mairie
 04 50 40 71 21
Mardi 17 juillet > 20h.

Mairie, salle du conseil municipal, 1er étage.